Composition et attributions

Le conseil d'école est l'organe qui prend les grandes décisions dans la vie de l'école, notamment sur le règlement intérieur de l'école et l'organisation de la semaine scolaire.

Composition

Le conseil d'école est composé :
•    du directeur de l'école, qui le préside,
•    15 enseignants dont au moins un par niveau d'enseignement,
•    un des enseignants spécialisés intervenant dans l'école, lorsque le poste existe, choisi par le conseil des maîtres,
•    15 représentants des parents d'élèves, dont au moins un par niveau d'enseignement.
Tous les enseignants ont vocation à être membres de droit du conseil d'école. Compte tenu de la taille des établissements, un mode de représentation est mis en place par le directeur d'école en accord avec le chef d'établissement. Ainsi, pour chaque conseil d'école, une liste nominative des personnels enseignants est-elle fixée, pour l'année scolaire, lors de la première réunion du conseil des maîtres.

- siégeant avec voix consultative :
•    le chef d'établissement,
•    le directeur administratif et financier,
•    l'inspecteur de l'éducation nationale en résidence.
Par ailleurs, des représentants des autres personnels qui exercent dans l'école peuvent assister, également avec voix consultative, au conseil d'école.
Le président, après avis du conseil, peut inviter toute personne dont la consultation est jugée utile en fonction de l'ordre du jour.

Fonctionnement du conseil

Le conseil d'école est constitué pour une année et siège jusqu'au renouvellement de ses membres.
Il se réunit au moins une fois par trimestre, et obligatoirement dans les 15 jours qui suivent l'élection des parents.
Après le conseil, le directeur de l'école dresse un procès verbal qui sera affiché dans un lieu accessible aux parents d'élèves.

Attributions

Le conseil d'école établit et vote le règlement intérieur de l'école.
Il établit le projet d'organisation de la semaine scolaire, en particulier les heures d'entrée et de sortie des classes.
Il participe à l'élaboration du projet d'école et donne son avis sur les questions intéressant la vie de l'école.
Ainsi, il s'occupe :
•    des actions pédagogiques entreprises pour atteindre les objectifs nationaux,
•    de l'utilisation des moyens alloués à l'école,
•    des conditions d'intégration des enfants handicapés,  
•    des activités périscolaires,
•    de la restauration scolaire.
Le conseil d'école donne son accord pour l'organisation d'activités complémentaires éducatives, sportives ou culturelles.
Il définit le calendrier des rencontres entre les instituteurs et les parents d'élèves.